Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.desetoilespleinlamalle.fr sont :

Editeur du Site :

Des Etoiles Plein La Malle Numéro de SIRET : 85366349000011 Responsable editorial : Mr et Mme CHAMLA 43 BD CARNOT - 13120 GARDANNE Téléphone :06 51 08 43 88 - Fax : 00 00 00 00 00 Email : deplm13@gmail.com Site Web : www.desetoilespleinlamalle.fr

Hébergement :

Hébergeur : Shopify 150 Rue Elgin, 8e étage Ottawa (Ontario) CANADA Site Web : www.shopify.com

Développement :

Des Etoiles Plein La Malle Adresse : 43 BD CARNOT - 13120 GARDANNE Site Web : www.desetoilespleinlamalle.fr

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.desetoilespleinlamalle.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par Welye. Des Etoiles Plein La Malle met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Cookies : Le site www.desetoilespleinlamalle.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Des Etoiles Plein La Malle ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Des Etoiles Plein La Malle. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Des Etoiles Plein La Malle, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Des Etoiles Plein La Malle se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.desetoilespleinlamalle.fr.

Des Etoiles Plein La Malle s’efforce de fournir sur le site www.desetoilespleinlamalle.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.desetoilespleinlamalle.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.desetoilespleinlamalle.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse deplm13@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Des Etoiles Plein La Malle.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.desetoilespleinlamalle.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Des Etoiles Plein La Malle. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

EXPEDITION DE LA COMMANDE ET LIVRAISON

Les livraisons sont limitées au territoire français continental (hors DOM-TOM) (ci- après « Territoire »).

La commande sera livrée sur le Territoire à l’adresse indiquée par le Client lors de la création de son compte ; le Client pourra à tout moment modifier cette adresse avant de valider sa commande. Aucune facture n’est envoyée par courrier.

Toute commande passée sur le site desetoilespleinlamalle.fr est préparée et expédiée sous quatre (4) à cinq (5) jours ouvrés (du lundi au vendredi sauf jours fériés) à compter de la commande et sous réserve de validation du paiement.

Les commandes passées et validées sont expédiées et livrées, dans la mesure du possible selon le planning logistique dédié consultable sur le site desetoilespleinlamalle.fr (voir rubrique « DELAIS DE LIVRAISON ») et en toute hypothèse dans un délai maximum de neuf (9) jours à compter de la commande.

    En cas d’indisponibilité temporaire des Produits par rapport à la commande du Client, Des étoiles plein la malle en informera le Client dans les meilleurs délais. Les Produits indisponibles seront aussitôt remboursés au Client.

     

    Toute réclamation concernant la livraison se fera auprès du transporteur (La Poste) dans un délai maximal de quatorze (14) jours après la livraison.

    Le Client devra vérifier le nombre de colis livrés et l’état des produits livrés. En cas de doute, le Client devra refuser le colis et de signaler ces incidents à desetoilespleinlamalle.fr.

    Déclaration à la CNIL :

    Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

    Litiges :

    Vous pouvez faire une réclamation via le formulaire de la page contact.

    Les présentes conditions du site www.desetoilespleinlamalle.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

    Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Des étoiles plein la malle. Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est l’AFEPAME.

    Ce dispositif de médiation peut être joint par voie électronique: https://mediateur-consommation-afepame.fr/

    Données personnelles :

    De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.desetoilespleinlamalle.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
    Pre-loader